La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par OCABIM sur leur site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.
Ce site est édité par la société OCABIM (R.C.S. Lyon 833 243 363), Sarl au capital de 3000 €, dont le siège est situé au 1 rue du Docteur Papillon - 69100 Villeurbanne (ci-après dénommée « OCABIM »). Le responsable de la rédaction est Didier PIERRON.
OCABIM
1 rue Docteur Fleury Papillon
69100 Villeurbanne
: +33 (0)4 78 53 00 84
: Activez JavaScript
Le contenu de ce site est régi par la loi française.
Les données collectées par le biais du site sont destinées
exclusivement à OCABIM.
Vous pouvez à tout moment exercer votre droit d’accès, d’opposition, de
retrait et de rectification de données en adressant votre demande par
écrit auprès de OCABIM à l’adresse suivante 1 rue du Docteur Papillon -
69100 Villeurbanne.
OCABIM se réservent le droit de modifier, mettre à jour, corriger ou
supprimer tout ou partie du contenu du site ainsi que des présentes
conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. OCABIM ne peut
garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité
des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, OCABIM déclinent toute responsabilité pour les
éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des
informations disponibles sur ce site.
Toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit de la sociétés OCABIM est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.
Les dénominations, marques et signes distinctifs reproduits sur ce site
sont protégés au titre du droit des marques auprès de l’INPI (Institut
National de la propriété Industrielle).
Conformément à la législation française et internationale sur la
propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation en tout
ou partie d’un des signes précités est strictement interdite, sauf
autorisation écrite préalable de leur titulaire.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site
Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet,
ne sauraient engager la responsabilité de OCABIM en ce qui concerne
leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs
conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,
… ).
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers ce site est
soumise à l’accord préalable de OCABIM.
Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing »
(affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est
interdit.
OCABIM s’engage à produire leur meilleurs efforts pour que ce site soit
accessible à tout moment. Néanmoins, OCABIM décline toute
responsabilité en cas de difficulté d’accès à ce site ou
d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.
Notamment, OCABIM se réserve le droit de procéder à toute modification
du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et
même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, OCABIM ne saurait être tenues responsables des éventuels
dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les
pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient
affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus
sur son site. Il appartient aux internautes de prendre toutes les
mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou
logiciels informatiques notamment contre les virus informatiques.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique
utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de
fonctionnement.
: +33 (0)4 78 53 00 84
: Activez JavaScript
S.A.S. au capital de 3 000 €
R.C.S. Lyon 833 243 363
SIRET 833 243 363 00011
